Conditions de vente

Informations légales :
Identification de l’entreprise: Chouette Déco
Nom de la gérante: Duclot Manon
Siège social: 11 Rue la Bourgeat, 38660 Sainte Marie D'Alloix
N° Siret: 75018436800017
Téléphone: 06.13.84.11.36
Adresse mail: manouchkad@hotmail.fr

Préambule :
Le client reconnaît avoir pris connaissance, préalablement à la passation de la commande, des conditions générales de ventes énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Pour toutes questions, l’acheteur peut nous contacter par téléphone au 06.13.84.11.36 ou par mail à l’adresse suivante: manouchkad@hotmail.fr

Les présentes conditions de ventes peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par "Chouette Déco".
Dans ce cas les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la validation de la commande par l’acheteur.

Général:

Les prix de vente affichés sont en Euros ,correspond au prix unitaire et tiennent compte des frais d‘impression et de découpe.
Le devis est valable pour une durée de 2 mois après sa date d‘émission, au delà de ce délais, les prix indiqués sont susceptibles de varier.
Toute prestation non énoncées ne sera pas comprise et fera l’objet d’un nouveau devis.
Toutes modifications de la commande (format , quantité , couleur…) fera l’objet d’une révision du devis.
Les prix sont indiqués avec TVA, qui est non applicable, article 293 B du CGI.

Propriétés intellectuelles:
Toutes les créations de ce site ou toutes œuvres délivrées sous quelques formes que ce soit par "Chouette Déco" sont et reste la propriété intellectuelle et exclusive de"Chouette Déco", protégées par le droit de la propriété littéraire et artistique ainsi que la loi du 17 juillet 1970 sur le droit de la personne sur son image.
Toute reproduction, même partielle, du site ou d’une création est strictement interdite et expose les contrevenants aux sanctions prévues (sauf autorisation expresse et préalable de "Chouette Déco").

Paiement et commande :

Le ou les paiements peuvent se faire par chèque, Paypal ou par mandat.
Aucune commande ne sera expédiée avant réception du règlement du solde de la commande.
En cas de non règlement du client : "Chouette Déco" se réserve le droit de ne pas confirmer ou de ne pas honorer une commande dont le paiement n’aura pas été effectué ( pour quelques raisons que ce soit), sans avoir à fournir d’explication.